Déposée le 16 juillet 2002 par la société LA CHAINE DES CEVENNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ligne Confortence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la société LA CHAINE DES CEVENNES domicilié(e) B.P. 11018 Route des Taillades Avèze,30120 LE VIGAN - 30120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 472 000 15 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE RANDE (Gérante) LA CHAINE DES CEVENNES domicilié(e) B.P. 11018 Route des Taillades - Avèze,30120 LE VIGAN - 30120 - France.
La marque ligne Confortence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ligne Confortence est expirée depuis le 16 juillet 2012.
LA CHAINE DES CEVENNES a également déposé les autres marques suivantes : CHAINE & MAILLES
LA CHAINE DES CEVENNES - B.P. 11018 Route des Taillades Avèze,30120 LE VIGAN - 30120 - France - SIREN 69020047200015
Madame SYLVIE RANDE (Gérante) LA CHAINE DES CEVENNES - B.P. 11018 Route des Taillades - Avèze,30120 LE VIGAN - 30120 - France
Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364288 - Publication au BOPI 2003-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Articles orthopédiques Chaussons de confort et de soins. Chaussettes et bas de contention Articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents) - Protège-pieds - Protège-bas - Pointes - Chaussettes - Mi-bas - Chaussons - Micro-socquettes Articles de sport à savoir : gilets polaires
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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